blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/droitimmo.html
Nouvelles technologies et internet. Benichou - Legrain - Berruer. La SCP Benichou Legrain Berruer Huissiers de justice peut se charger de recouvrement de loyer et de charges de copropriété, d'expulsion locative et effectuer tout type de constat d'état des lieux locatif ou d'inventaire. Constats de l'affichage légal des permis de construire et de démolir. Constats avant travaux permettant de décrire avec précision l'état des mitoyens. Constats d'avancement de chantier. Constats de malfaçons.
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/contentieux.html
Nouvelles technologies et internet. La SCP Benichou Legrain Berruer. Est une société d'huissiers de justice à Paris qui intervient dans l'exécution des décisions de justice, les contentieux. Locatifs, le recouvrement de loyers. La propriété intellectuelle, la contrefaçon et les nouvelles technologies et l'Internet. Execution des décisions de Justice :. Loi du 9 juillet 1991. Décret du 31 juillet 1992. L'ensemble des process d'exécution a fait l'objet de la certification ISO 9001-2008.
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/propriete.html
Nouvelles technologies et internet. Propriété intellectuelle. Nous intervenons quotidiennement dans les domaines des marques, brevets, dessins-modèles, propriété littéraire et artistique. Notre rôle se situe en amont pour assurer la protections des droits notamment par le biais de constats de dépôts. L'ensemble des process a fait l'objet de la certification ISO 9001-2008. Vous désirez joindre ce département : email : ntic@blb-huissier.org. Ou par Fax : 01 47 64 47 87. Publications et contributions :.
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/tarifs.html
Nouvelles technologies et internet. Les tarifs pour le recouvrement amiable ou judiciaire et les interventions professionnelles dans le domaine immobilier de l'huissier sont tarifées et fixées par l'arreté du 26 février 2016. La signification des actes de procédure,. Le recouvrement des créances. La gestion de dossiers s'y rapportant. Ces activités donnent lieu à 5 modes de rémunération. Dont vous trouverez le détail ci-dessous :. Emoluments prevus par L'arrete. Droit pour frais de. A la charge du cr&eac...
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/constat-huissier.html
Nouvelles technologies et internet. Constats d'huissier de justice. La SCP Benichou Legrain Berruer Huissiers de justice à Paris effectue tout type de constats, constat sur Internet. Constats d'état des lieux locatif ou constats d'inventaire. Quatre huissiers de justice et deux clercs habilités aux constats sont disponibles à tout moment. Le procès verbal de constat d'huissier de justice s'analyse essentiellement comme un moyen de preuve. Il revêt deux formes :. Constat d'état des lieux locatif. L'ensemb...
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/index.html
Nouvelles technologies et internet. Benichou Legrain Berruer Etude d'huissiers de justice - Paris 16e. La SCP Benichou Legrain Berruer est une étude d'huissiers de justice à Paris qui intervient dans les contentieux locatifs, le recouvrement de loyers, la propriété intellectuelle, la contrefaçon, les constats, les constats sur internet et les nouvelles technologies. Vous voulez préservez ou établir une preuve, recouvrer une créance, signifier un acte? L'Etude intervient dans tous les domaines. SCP BENICH...
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/constat-internet.html
Nouvelles technologies et internet. Constats d'huissiers sur Internet et nouvelles technologies. Notre pratique du droit de l'Internet et des nouvelles technologies est quotidienne. Nous effectuons tous types de constat d'huissier sur internet et sur les sytèmes informatiques. Constat d'huissier de justice sur Internet :. Diffamation, contrefaçon de marques - modèles - dessins - droits d'auteur - vidéo, droit à l'image, cyber squatting, noms de domaines, concurrence déloyale, parasitisme. L'huissier coll...
blb-huissier.org
Présentation Etude Benichou-Legrain-Berruer
http://www.blb-huissier.org/presentation.html
Nouvelles technologies et internet. La SCP Benichou Legrain Berruer est une société d'huissiers de justice à Paris qui intervient dans les contentieux locatifs, le recouvrement de loyers, la propriété intellectuelle, les constats de toute nature, la contrefaçon, les constats sur internet et les nouvelles technologies. Nelly BENICHOU est plus spécifiquement en charge du pole immobilier et bailleurs institutionnels. Association Française en Faveur de l'Institution Consulaire), de l' A.D.I.J. Octobre 2011 -...
blb-huissier.org
Huissier de justice Paris 16, Benichou Legrain Berruer
http://www.blb-huissier.org/liens.html
Nouvelles technologies et internet. Nous vous proposons quelques liens utiles dans le cadre d'une démarche liée à nos interventions. Chambre Nationale des Huissiers de Justice. Chambre Départementale des Huissiers de Justice de Paris. Qualité et certification pour les professions reglementées. Nouvelles technologies et internet. Compagnie nationale des experts judiciaires en informatique et techniques associées (CNEJITA). SCP BENICHOU LEGRAIN BERRUER - Huissiers - 13-15, rue des Sablons - 75116 PARIS -.
