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Droit public des affaires Lyon
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RECHERCHES EN DROIT ECONOMIQUE - DROIT PUBLIC. Christophe LEROY, Docteur en Droit - Maître de Conférences en droit public. Se souvenir de moi. Mot de passe oublié? Vous êtes ici :. La Faculté de Droit n'entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans ces travaux de recherche. Ces opinions doivent être considérées comme étant personnelles à l'auteur.
Droit de la publicité
Droit de la publicité, Contrat d'agence, Droit des marques, Protection juridique des slogans, Droit et publicité, Contrefaçon. Dimanche 15 janvier 2012. Contrat de conseil en communication. Modèle de Contrat de conseil en communication. Mercredi 21 décembre 2011. Parodier le logo d’une marque? Oui selon les tribunaux (exception purement prétorienne), mais à des conditions restrictives. La parodie gratuite et légitime. Modèles de Contrats professionnels avec Uplex.fr. Conditions Générales de Vente - Comme...
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Droit et Ressources Humaines, annuaire d'avocats
Village de la Justice. Lawinfrance.com, 1er portail des acteurs du Droit des Affaires! Lawinfrance.com est depuis plusieurs années inégalé en France pour vous renseigner sur les acteurs du droit des affaires (cabinets d'avocats notamments) : Mouvements, deals, appels d'offres, et surtout un annuaire de plus de 4000 cabinets! Vous y trouverez forcément votre avocat en droit social ou droit du travail. TESTEZ L'ANNUAIRE DES AVOCATS ICI. Votre avis sur les logiciels juridiques:. EN SAVOIR PLUS ICI. Votre en...
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Le blog de droitrural.over-blog.com
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Spedidam | Droits des artistes interprètes
L’alliée d’une vie d’artiste. Droits des artistes interprètes : les propositions de la SPEDIDAM pour la musique. Dans le cadre de la future loi annoncée par Madame Fleur Pellerin ministre de la Culture et de la Communication, la SPEDIDAM a présenté les 8 propositions législatives contenues dans son livre blanc. Retour sur les grands temps forts du colloque 2014! À propos de la SPEDIDAM. Mentions légales & crédits.
droits-assistantematernelle.fr
Droits Assistante Maternelle – Un site au service des assistant(e)s maternel(le)s du particulier employeur
Vous avez des questions? Assistant(e)s maternel(le)s à exercer en France. La question du jour :. Pour toute information : posez votre question. Retrouvez toutes les questions déjà posées. Absence de l'enfant pour maladie. Et dans ce cas si le médecin préfère et juge, ainsi que les parents une éviction de 48h, doit on la déduire obligatoirement? Je ne sais pas si je m’explique bien …. Merci de vos réponses. Répondre maintenant ou participer à la discussion. Journée d’information à Saintes (17). S’inscrire...
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