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RDSE, Rassemblement démocratique et social européen | Sénat

La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Actualités du RDSE. Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne - nouvelle lecture. Le mot du président. Président du groupe du RDSE. Sénateur du Cantal. Question d'actualité sur la s. Disparition...

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La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Actualités du RDSE. Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne - nouvelle lecture. Le mot du président. Président du groupe du RDSE. Sénateur du Cantal. Question d'actualité sur la s. Disparition...

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La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Actualités du RDSE. Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne - nouvelle lecture. Le mot du président. Président du groupe du RDSE. Sénateur du Cantal. Question d'actualité sur la s. Disparition...

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1

Débats | RDSE, S�nat

http://www.rdse-senat.fr/rdse_travail_parlementaire_presentation_debats.html?typeid=3

La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Dans le cadre de leur fonction de contrôle de l'action du Gouvernement, les Sénateurs ont la possibilité de demander des débats sur des thèmes bien précis ( débats thématiques ou questions orales avec débat. Le Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen au Sénat. Le travail parlementaire du RDSE. La réunion du groupe. Les activités du RDSE. Affaires étrangères et coopération. Économie et finances, fiscalité. PME, commerce artisanat.

2

Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture) | Motions | Interventions en séance | RDSE, Sénat

http://www.rdse-senat.fr/rdse_41.html&typeid=1&soustypeid=60&sessiondate=20141001&articleid=2760

La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Raquo; Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture). LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE. Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union Européenne (nouvelle lecture) 23 Juillet 2015. Explication de vote de Pierre-Yves Collombat sur la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. M le président. Je constate que, avec la Constitution de la V. Enfin, trois...

3

Scrutins publics | RDSE, S�nat

http://www.rdse-senat.fr/rdse_travail_parlementaire_presentation_scrutins-publics.html?typeid=4

La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Raquo; Scrutins publics. Consultez la liste des textes. Ordinaire ou à la tribune) est un mode de votation qui permet de rendre publiques les positions (pour, contre, abstention) de chacun des Sénateurs participant au vote. Ici nous ne faisons apparaître que les scrutins publics sur l'ensemble d'un texte (projet ou proposition de loi) ou sur une motion, et pas sur un amendement ou un article (voir site du Sénat). Le travail parlementaire du RDSE.

4

Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne - nouvelle lecture | Scrutins publics | Scrutins publics | RDSE, Sénat

http://www.rdse-senat.fr/rdse_41.html&typeid=4&soustypeid=0&sessiondate=20141001&articleid=2774

La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Raquo; Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne - nouvelle lecture. Consultez la liste des textes. LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE. Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne - nouvelle lecture 23 Juillet 2015. Scrutin n 238 sur la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi. Résultat du scrutin. Nombre de votants :.

5

Questions | RDSE, S�nat

http://www.rdse-senat.fr/rdse_travail_parlementaire_presentation_questions.html?typeid=2

La réunion du groupe. Le travail parlementaire du RDSE. Questions orales sans débat. Dans le cadre de leur fonction de contrôle de l'action du Gouvernement, les Sénateurs ont la possibilité d'interroger le Gouvernement dans l'hémicycle à travers trois procédures de questions. Chaque séance de questions d'actualité. Le Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen au Sénat. Le travail parlementaire du RDSE. La réunion du groupe. Les activités du RDSE. Affaires étrangères et coopération.

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Jacques Mézard | Sénateur du Cantal, Président de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac

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Sénateur du Cantal, Président du groupe R.D.S.E., Président de la C.A.B.A. Intervention en séance publique. Au service du Département. Bull; Réunion au Sénat le 20 juillet 2016 du groupe d’études Elevage : Audition des représentants d’Interbev. Bull; Interventions sur le projet de loi visant à proroger l’état d’urgence pour 6 mois et de nouvelles mesures de renforcement de la lutte anti-terroriste. Bull; Inégalités territoriales. Bull; Aujourd’hui à 18h00 sur le plateau de Public Sénat.

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Questions - Françoise Laborde Sénatrice PRG de Haute-Garonne

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Interventions et Propositions de loi. Délégations des droits des Femmes. Observatoire de la laïcité. Actualité parlementaire et nationale. A la rencontre des élus. Lettre de la Sénatrice. Vous êtes ici :. Chaque parlementaire dispose d'un moyen pour interpeller les ministres sur une problématique précise, la question au gouvernement. Retrouvez l'ensemble de mes questions écrites, questions d'acualité, questions cribles thématiques et questions orales ainsi que les réponses des ministres interrogés. Abais...

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Actions locales - Françoise Laborde Sénatrice PRG de Haute-Garonne

http://www.francoiselaborde.fr/en-haute-garonne/actions-locales

Interventions et Propositions de loi. Délégations des droits des Femmes. Observatoire de la laïcité. Actualité parlementaire et nationale. A la rencontre des élus. Lettre de la Sénatrice. Vous êtes ici :. Elevage de canards et de volailles : conséquences pour les petites exploitations du vide sanitaire contre la grippe aviaire. Rencontre régionale de l'ANEM. Visite à l'association du Relais. Commémoration du 18 juin à Mondonville. Crise induite par l'épizootie de grippe aviaire. Réunion à la Communauté d...

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Communiqué | PRG de Seine-Saint-Denis

http://www.prg93.com/2015/07/communique

Agir pour mieux vivre ensemble. Agir pour mieux vivre ensemble. Billet publié dans Uncategorized. Juillet 30, 2015. Ce mardi 28 juillet s’est tenu un bureau national en présence de Jean-Michel BAYLET , Guillaume LACROIX, Ahmed LAOUEDJ et d’autres présidents de fédération pour valider l’accord entre le PS et le PRG dans le cadre des élections régionales de décembre 2015. Régionales, Paris se mêle des élections en Midi-Pyrénées/Languedoc-Roussillon. De l’audace pour les territoires de la République →.

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Régionales, Paris se mêle des élections en Midi-Pyrénées/Languedoc-Roussillon | PRG de Seine-Saint-Denis

http://www.prg93.com/2015/07/regionales-paris-se-mele-des-elections-en-midi-pyreneeslanguedoc-roussillon

Agir pour mieux vivre ensemble. Agir pour mieux vivre ensemble. Régionales, Paris se mêle des élections en Midi-Pyrénées/Languedoc-Roussillon. Régionales, Paris se mêle des élections en Midi-Pyrénées/Languedoc-Roussillon. Billet publié dans Uncategorized. Juillet 26, 2015. Http:/ france3-regions.blog.francetvinfo.fr/midi-pyrenees-politiques-france3/2015/07/24/regionales-paris-se-mele-des-elections-en-midi-pyreneeslanguedoc-roussillon.html. Question d’actualité de Roger-Gérard Schwartz. Middot; Designed by.

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04 | août | 2015 | PRG de Seine-Saint-Denis

http://www.prg93.com/2015/08/04

Agir pour mieux vivre ensemble. Agir pour mieux vivre ensemble. Billets du jour: août 4, 2015. Le congrès de notre parti se tient à un moment à la fois charnière et crucial : 1/ charnière d’abord : par ce qu’il survient au lendemain de plusieurs défaites successives de la gauche – de gouvernement et d’opposition – aux différents rendez vous électoraux dont le scrutin départemental en est à la fois un point d’orgue et un signe inquiétant . Le processus du […]. Billet publié dans Uncategorized. Août 4, 2015.

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Prises de position - Françoise Laborde Sénatrice PRG de Haute-Garonne

http://www.francoiselaborde.fr/medias/prises-de-position

Interventions et Propositions de loi. Délégations des droits des Femmes. Observatoire de la laïcité. Actualité parlementaire et nationale. A la rencontre des élus. Lettre de la Sénatrice. Vous êtes ici :. Communiqués de presse, édito de ma lettre d'information, réactions à l'actualité ou encore déclarations dans l'hémicycle, voici mes principales prises de position sur des sujets de société ou sur le cheminement des lois. Crise induite par l'épizootie de grippe aviaire. Laïcité, j'écris ton nom! Agenda 2...

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