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AAP - Communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency recrute UN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE H/F – Cat. A ou B
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Notification du décompte général des travaux : l’OS n’est pas obligatoire ! - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Notification du décompte général des travaux : l’OS n’est pas obligatoire! La commune de Châteauneuf a conclu un marché de travaux, soumis au CCAG Travaux de 1976, avec la société Tenesol. Le décompte général du marché a été notifié à cette dernière par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée par la commune, maître d’ouvrage. Dans une affaire où, précisément, le décompte général n’avait pa...
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Schéma de promotion des achats publics socialement responsables : une nouvelle obligation, de nouvelles questions… - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Schéma de promotion des achats publics socialement responsables : une nouvelle obligation, de nouvelles questions…. Le décret n 2015-90 du 28 janvier 2015. Fixe à 100 millions d’euros H.T. le seuil au-delà duquel les acheteurs publics sont soumis à l’obligation d’élaborer et de publier un schéma de promotion des achats publics socialement responsables, instauré par l’article 13. Cependant, dans sa fiche...
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Affermissement des tranches conditionnelles : ne pas confondre décision et notification - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Affermissement des tranches conditionnelles : ne pas confondre décision et notification. Fin décembre 2014, la DAJ de Bercy a publié une fiche. Relative aux marchés à tranches conditionnelles. La rubrique 5.2 de cette fiche rappelle à juste titre que la décision d’affermissement d’une tranche conditionnelle est une prérogative du pouvoir adjudicateur. Cette règle de compétence. Délai de paiement des mar...
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Entreprises - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Archive for the ‘Entreprises’ Category. Simplification des candidatures : dites-le nous une fois…mais actualisez-le à chaque fois! Raquo; Read the rest of the entry. Raquo; Read the rest of the entry. Abonnement au flux RSS. Association des acheteurs publics (AAP). Avis d’appel public à la concurrence. Dispense de mise en concurrence. Les posts qui vous intéressent…. Avance accordée au sous-trait...
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Développement durable - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Archive for the ‘Développement durable’ Category. Schéma de promotion des achats publics socialement responsables : une nouvelle obligation, de nouvelles questions…. Raquo; Read the rest of the entry. Abonnement au flux RSS. Association des acheteurs publics (AAP). Avis d’appel public à la concurrence. Dispense de mise en concurrence. Les posts qui vous intéressent…. Avance accordée au sous-trait...
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Simplification des candidatures : dites-le nous une fois…mais actualisez-le à chaque fois ! - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Simplification des candidatures : dites-le nous une fois…mais actualisez-le à chaque fois! On le sait, les bonnes idées peuvent produire des effets pervers. Mais il porte également en lui le germe d’une nouvelle contrainte organisationnelle pour celles-ci, source de complexification. Rappelons notamment qu’en vertu du nouveau dispositif,. Ce nouveau procédé appelle plusieurs remarques. En effet, les ach...
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Négociation en Mapa : nouvelle validation de la faculté de négociation - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Négociation en Mapa : nouvelle validation de la faculté de négociation. La Cour administrative d’appel de Lyon apporte sa pierre à l’édifice du régime de la négociation en Mapa. Par un arrêt rendu le 5 mars 2015 ( req. n 14LY01532. Elle considère «. Si ce jugement valide une nouvelle fois la pratique consistant à ne pas figer. Le Conseil d’Etat devra arbitrer la question de savoir si la faculté de...
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Arnaud LATRECHE - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Limitation de la sous-traitance : l’écueil de l’arbitraire. Raquo; Read the rest of the entry. Conférence annuelle de l’AAP le 6 octobre 2016. Raquo; Read the rest of the entry. Signature de l’offre : aucune obligation…ou si! Raquo; Read the rest of the entry. Certification achat de Sciences PO Bordeaux. Raquo; Read the rest of the entry. Raquo; Read the rest of the entry. Abonnement au flux RSS. Paieme...
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Sélection des entreprises - What about marchés publics ?
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A propos d'Arnaud Latrche. Conditions générales des achats publics (CCAG). What about marchés publics? Archive for the ‘Sélection des entreprises’ Category. Signature de l’offre : aucune obligation…ou si! Raquo; Read the rest of the entry. Commission d’appel d’offres : la grande oubliée de la réforme des marchés publics? Raquo; Read the rest of the entry. Droit de la commande publique et liberté du pouvoir adjudicateur. Raquo; Read the rest of the entry. Raquo; Read the rest of the entry. Proposition de ...
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Accès adhérent :. Mot de passe oublié : cliquer ici. Association des Acheteurs Publics. Jean-Marie Héron,. Président de l'AAP. Alain Bénard,. Vice-Président de l'AAP. A télécharger. Le guide des achats publics durables. A pour objectif de présenter un cadre général et non exhaustif. Du contexte actuel de l’achat public durable, et d’apporter des éléments. De méthode (recommandations, explications, outils) pour permettre à chaque. L'Association des acheteurs publics. Débutera en Novembre 2015,. Chers adh&...
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Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Nous sommes deux jeunes de La Guyane (elle) et de La Guadeloupe (lui). Elle, étudiante dans le social et lui, fonctionnnaire de sécurité publique (devinez.). Nous sommes un jeune couple qui avançons piam-piam dans la live. bref. Mise à jour :. Abonne-toi à mon blog! Voila mon petit pays chéri, pays de la faune et de la flore, situé entre le Suriname et le Brésil! Pays d'environ 90000 km/2 composé 'à peut près 150000 à 200000 habitants. Ou poster avec :. Salut...
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Asian American Pastor: Daniel K. Eng. A weblog about grace, race, and the Kingdom of God. Asian American Church Models. Stop Using “Multi-cultural” when you really mean “Multi-racial.”. July 19, 2015. Daniel K. Eng. Simply because people look similarly doesn’t mean they have the same culture. Culture goes beyond race. Culture has to do with shared customs and values within a community. My wife and I both identify as Chinese-American. However, we come from different cultures because we come from d...Has a...
