bgci.fr

creatrois.fr

Nos références - Agence Créatrois : L'agence web créative

http://www.creatrois.fr/nos_references.html

Régulièrement mis à jour, le portfolio de l'agence présente une sélection des références les plus significatives en création de sites internet. Gourmet Tambour - Editeur Catalan. Http:/ www.gourmet-tambour.com. Http:/ www.provj.fr. Http:/ www.argeles-tourisme.com. Http:/ www.cave-tambour.com/. Http:/ www.traiteurberny.fr. Http:/ www.reglementationcamping.com. Http:/ www.federalinformatique.com. Http:/ www.flamingo-hotel.fr. Http:/ www.croqberny.fr. Http:/ www.thierryobadia.fr. Http:/ www.bgci.fr.

reglementationcamping.com

Liens utiles - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/liens_utiles.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. Fédération française de camping et caravaning. Fédération nationale de l hôtellerie de plein air. Comité départemental du Tourisme en 64. Site réalisé par Federalgroupe. En partenariat avec Maître Augot Virgile.

reglementationcamping.com

Autre - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/autre.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. Le label Tourisme handicap. Est un label national qui s inscrit dans la démarche d intégration des personnes en situation de handicap en termes d accueil et d accessibilité. Site réalisé par Federalgroupe. En partenariat avec Maître Augot Virgile.

reglementationcamping.com

Actualité Urbanisme - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/actualite_urbanisme.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. L'ordonnance en date du 17 novembre 2011 portant réforme de la surface de plancher. Prise en compte en urbanisme, remplacera la surface hors uvre brute (SHOB) et la surface hors uvre nette (SHON) pour l'évaluation des droits à construire à compter du 1er mars 2012.

reglementationcamping.com

Sécurité - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/securite.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. Cette page est en cours de rédaction. Site réalisé par Federalgroupe. En partenariat avec Maître Augot Virgile.

reglementationcamping.com

Incendies - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/incendies.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. Afin de prévenir tout risque d incendie, les Commissions de sécurité sont chargées de vérifier que les règles de sécurité sont correctement appliquées dans les "établissements recevant du public" (ERP), dont les campings et autres établissement hôteliers font partie.

reglementationcamping.com

Urbanisme - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/urbanisme.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. Cette page est en cours de rédaction. Site réalisé par Federalgroupe. En partenariat avec Maître Augot Virgile.

reglementationcamping.com

Classement des établissements - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/classement_des_etablissements.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. Classement des établissements. Classement des établissements. La loi n 2009-888 du 22 juillet 2009. De développement et de modernisation des services touristiques transpose la Directive 2008/122/CE du Parlement européen et du Conseil. L'arrêté du 6 juillet 2010. L'arrêté du 8 novembre 2010. Site ...

reglementationcamping.com

Social - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/social.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. La Convention collective nationale de l hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Régit les relations de travail existant entre les employeurs et les salariés dans le domaine de l hôtellerie de plein air,. Le droit du travail doit être adapté aux particularités qu exigent les activités de tourisme.

reglementationcamping.com

Les lois - Reglementation Camping : Portail juridique spécialisé de l hôtellerie de plein air

http://www.reglementationcamping.com/les_lois.html

Mon compte - Déconnexion. Bienvenue, Gregory Martinez. Relation avec les touristes. La politique de l'eau. Prévention des nuisances et des risques. RC : portail juridique specialisé de l'hôtellerie de plein air. La réforme de la fiscalité. A été adoptée dans le cadre de la loi n 2010-1658 du 29 décembre de finances rectificative pour 2010, et entrera en vigueur le 1er mars 2012. Ce nouveau dispositif repose sur la création de deux outils fiscaux :. La taxe d'aménagement (TA),. La loi du 22 mars 2012.