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MODELE DEPOSE Litiges

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On parle de nous. MODELE DEPOSE travaille pour de grands cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle. Nous sommes amenées à réaliser, pour ces cabinets, des recherches éclectiques : nous vérifions des informations transmises par la partie adverse, nous cherchons des parutions anciennes pour démontrer un droit d’auteur, nous vérifions l’originalité d’un modèle, nous transmettons des antériorités, nous effectuons des états du marché. MODELE DEPOSE accorde une grande importance à la confidentia...

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On parle de nous. La Revue du Jouet – novembre 2012. C Accessoires – juillet 2012. MODELE DEPOSE est une société spécialisée dans les recherches documentaires sur les produits manufacturés. Grâce à son fonds documentaire unique constitué de livres spécialisés, de magazines anciens et de catalogues commerciaux, elle effectue des recherches ciblées à titre préventif et dans le cadre de litiges. C de B., Responsable Protection Marques et Modèles, secteur mode luxe, 17 juillet 2014. On parle de nous.

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On parle de nous. MODELE DEPOSE est une société spécialisée dans les recherches documentaires sur les produits manufacturés. Grâce à son fonds documentaire unique constitué de livres spécialisés, de magazines anciens et de catalogues commerciaux, elle effectue des recherches ciblées à titre préventif et dans le cadre de litiges. Je vous remercie vivement pour cette trouvaille qui répond effectivement à notre demande. Un grand merci pour votre aide précieuse.". On parle de nous.

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On parle de nous. Adaptées à vos besoins. Adaptées à vos besoins. Au fil du temps, MODELE DEPOSE a su adapter son offre aux besoins de ses clients. Ainsi, nous proposons un service de recherches documentaires variées spécifiquement destiné aux entreprises. Nous travaillons non seulement avec les départements juridiques de sociétés et leurs avocats, mais aussi avec les services marketing, communication et création. MODELE DEPOSE est une société spécialisée dans les recherches documentaires sur les produit...

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MODELE DEPOSE Société

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On parle de nous. Un fonds documentaire spécialisé. Dans les musées et bibliothèques. Art de la table. Un fonds documentaire spécialisé. Dans les musées et bibliothèques. Art de la table. MODELE DEPOSE est une société unique en France. Son activité consiste à réunir et à organiser des informations sur les objets, en les classant selon leur nature et leur aspect esthétique, et ce dans des univers aussi différents que la mode, la décoration ou les jouets. Qui est à l’origine de ce fauteuil? Nous classons e...

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CGI IMPORT | Evolution

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Actus CGI du mois. 8211; La CGI est créée en 1995. 8211; La CGI compte 15 adhérents lors de sa création. 8211; La CGI déménage de Lille à Roissy dans les locaux de l’un de ses adhérents en mai 1997. 8211; La CGI compte 40 adhérents en juin 1997. 8211; La CGI embauche en juillet 1997 un juriste à plein temps. 8211; La CGI est conviée à plusieurs réunions de travail lors de la Présidence Française de l’Union Européenne. 8211; La CGI compte en 150 adhérents. 8211; La CGI souhaite doubler son budget annuel.

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CGI IMPORT | Compétences

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Actus CGI du mois. UNE ORGANISATION DES OBJECTIFS. Organisation professionnelle reconnue par les Pouvoirs Publics et spécialement conçue à votre intention, la Confédération Générale des Importateurs (CGI) est un syndicat composé d’une cellule juridique spécialisée dans les domaines spécifiques de l’importation. Elle répond à vos questions, et vous apporte des solutions rapides, fiables et concrètes. Sa connaissance des pratiques internationales, son indépendance et son impartialité en...8211; Nomenclatur...

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CGI IMPORT | Forum douane-entreprises

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Actus CGI du mois. Le Forum douane-entreprises, a été créé pour institutionnaliser et optimiser le dialogue que la douane entretient déjà avec les opérateurs du commerce international dans le cadre de sa mission économique de conseil et de soutien à la compétitivité des entreprises. La composition du Forum n’est pas figée. D’autres entités pourront être intégrées sous réserve qu’elles ne soient pas déjà représentées. Le Forum devra toutefois garder un format raisonnable pour garantir une particip...Le Fo...

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CGI IMPORT | UTE

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Actus CGI du mois. La normalisation est un véritable atout, un outil majeur d’ouverture des marchés, accélérateur de l’innovation, mode de preuve de conformité privilégié au service des acteurs économiques. Plus d’informations disponibles sur le site de l’UTE. Http:/ www.ute-fr.com. CGI, 1995-2012 Siège : 45 rue des Remparts Saint Mathieu, 66000 Perpignan SIRET : 408 503 357 00035. Site réalisé par Terra Digita.

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CGI IMPORT | Membres du CA

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Actus CGI du mois. 119 rue Michel Aulas, Parc Millésime, Bât. 4. Rue de la Chapelle, ZI Rieux. 331 rue de la Rotonde, ZI la Vilette. 2 rue Jean Moulin, ZI le Vaillant. 49112 Pellouailles les Vignes. 92250 La Garenne Colombes. ZI de l’Argile, Voie D N 109. 06370 Mouans en Sartoux. 47300 Villeneuve Sur Lot. 32 rue Ambroise Croizat. 17 rue Olivier Métra. 1 avenue de l'Europe. CGI, 1995-2012 Siège : 45 rue des Remparts Saint Mathieu, 66000 Perpignan SIRET : 408 503 357 00035. Site réalisé par Terra Digita.

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CGI IMPORT | Actus CGI du mois

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Actus CGI du mois. Actus CGI du mois. Chaque début de mois vous retrouverez ici les actus CGI du mois qui vient de passer. Elles remplaceront les précédentes actus qui seront déplacées dans la page des archives. MISES A JOUR DE JUIN. Auto liquidation de la TVA sur les importations (important). Basse tension – Directive 2014-35-UE – Normes harmonisée (JOUE du 08-07-2016). Contact alimentaire – Métaux, papier carton, plastique, verre céramique. Franchise et loi travail. Site réalisé par Terra Digita.

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CGI IMPORT | AFNOR

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Actus CGI du mois. AFNOR est un groupe international de services organisé autour de 4 grands domaines de compétences : la normalisation, la certification, l’édition spécialisée et la formation. Il a comme particularité d’être au service de l’intérêt général pour sa mission de normalisation tout en exerçant une partie de ses activités dans le domaine concurrentiel. Ses savoir-faire sont des atouts fondamentaux mis à la disposition de plus de 75 000 clients, répartis dans 90 pays. Le champ d’expertise du g...

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CGI IMPORT | Archives CGI

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Actus CGI du mois. Cet article est protégé par un mot de passe. Pour le lire, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :. Mot de passe :. CGI, 1995-2012 Siège : 45 rue des Remparts Saint Mathieu, 66000 Perpignan SIRET : 408 503 357 00035. Site réalisé par Terra Digita.

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Veille en propriété industrielle. Veille en propriété industrielle. Spécialiste des recherches documentaires. Des recherches documentaires dans le cadre de litiges, grâce à un fonds spécialisé important et des recherches ciblées dans les musées et bibliothèques. Des recherches en amont de la mise sur le marché d’un produit afin de mieux apprécier l’originalité d’un modèle, ainsi qu’une newsletter préventive mensuelle.

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Mardi 11 août 2015 CONTACT. Voilà les 3 derniers sites enregistrés dans l'annuaire :. Auto école Simon, Nancy, 54000,. 16, rue des Carmes - Nancy. 03 83 35 51 14. Site internet de l'auto école Simon à Nancy, 54000, Meurthe et Moselle, Lorraine. Préparation aux différents permis de conduire. Auto école Campelières, Le. 51 avenue Maurice Jeanpierre - Le Cannet-Mougins. 09 81 99 76 40.

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